Marque enregistrée - Marque en vigueur

Relais Trois au Taf
Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4345170
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2027
Relais Trois au Taf de Comité d\'Athlétisme de la Haute-Garonne

Présentation de la marque Relais Trois au Taf

Déposée le 13 mars 2017 par l'association loi 1901 Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Relais Trois au Taf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne domicilié(e) Maison des Sports, 190 rue Isatis - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 068 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE D'ATHLETISME DE LA HAUTE-GARONNE, M. ROUSSEAU DANIEL domicilié(e) MAISON DES SPORTS, 190 RUE ISATIS - 31670 - LABEGE - France.

La marque Relais Trois au Taf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Relais Trois au Taf arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne a également déposé les autres marques suivantes : Athlé 31 , Course du Poisson


Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne, Association Loi 1901 - Maison des Sports, 190 rue Isatis - 31670 - LABEGE - France - SIREN 448068049


COMITE D'ATHLETISME DE LA HAUTE-GARONNE, M. ROUSSEAU DANIEL - MAISON DES SPORTS, 190 RUE ISATIS - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Activités sportives et culturelles.