Action Pompier Pour l'Urgence Internationale A.P.P.U.I CASC SDIS Rhône Sapeurs-Pompiers France
Marque expirée - Marque en non vigueur
Action Pompier Pour l'Urgence Internationale A.P.P.U.I CASC SDIS Rhône Sapeurs-Pompiers France
Comité d'Animation Sociale et Culturelle du SDIS du Rhône Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3419095
Date de dépôt :
28/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/03/2016
Présentation de la marque Action Pompier Pour l'Urgence Internationale A.P.P.U.I CASC SDIS Rhône Sapeurs-Pompiers France
Déposée le 28 mars 2006 par l'association loi 1901 Comité d'Animation Sociale et Culturelle du SDIS du Rhône
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Action Pompier Pour l'Urgence Internationale A.P.P.U.I CASC SDIS Rhône Sapeurs-Pompiers France »
Le déposant est l'association loi 1901 Comité d'Animation Sociale et Culturelle du SDIS du Rhône domicilié(e) 17 rue Rabelais,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 107 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité d'Animation Sociale et Culturelle du SDIS du Rhône (CASC du SDIS du Rhône) Mr Vincent GUILLOT domicilié(e) 17 rue Rabelais,69003 LYON - 69003 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Action Pompier Pour l'Urgence Internationale A.P.P.U.I CASC SDIS Rhône Sapeurs-Pompiers France est expirée depuis le 28 mars 2016.
Comité d'Animation Sociale et Culturelle du SDIS du Rhône Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 17 rue Rabelais,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 414107920
Comité d'Animation Sociale et Culturelle du SDIS du Rhône (CASC du SDIS du Rhône) Mr Vincent GUILLOT - 17 rue Rabelais,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Formation.Services médicaux ; services vétérinaires ; services de santé ; assistance médicale.Services de sécurité pour la protection des biens et des personnes (à l'exception de leur transport).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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