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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE D'ANIMATION ET DE PROMOTION DE LA COMMUNE DU TAMPON
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MAMIE REUNION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAMIE REUNION
COMITE D'ANIMATION ET DE PROMOTION DE LA COMMUNE DU TAMPON (C.A.P.C.T.) (Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901)

Numéro de dépôt :
3248637
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2013
MAMIE REUNION de COMITE D\'ANIMATION ET DE PROMOTION DE LA COMMUNE DU TAMPON

Présentation de la marque MAMIE REUNION

Déposée le 1 octobre 2003 par l'association loi 1901 COMITE D'ANIMATION ET DE PROMOTION DE LA COMMUNE DU TAMPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAMIE REUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'ANIMATION ET DE PROMOTION DE LA COMMUNE DU TAMPON domicilié(e) Mairie du Tampon,97430 LE TAMPON - 97430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 822 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT 19601M.JK domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MAMIE REUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMIE REUNION est expirée depuis le 1 octobre 2013.

COMITE D'ANIMATION ET DE PROMOTION DE LA COMMUNE DU TAMPON a également déposé les autres marques suivantes : LE FER DE LA MULE D'HONORAT


COMITE D'ANIMATION ET DE PROMOTION DE LA COMMUNE DU TAMPON (C.A.P.C.T.) (Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901) - Mairie du Tampon,97430 LE TAMPON - 97430 - France - SIREN 393822226


Cabinet MALEMONT 19601M.JK - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Service d'organisation de concours et d'élections (divertissement).