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Marques déposées par Comité d'Animation des Supporters du SCA Monsieur Reynal BRUNED
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COMITE D'ANIMATION DES SUPPORTERS DU SCA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMITE D'ANIMATION DES SUPPORTERS DU SCA
Comité d'Animation des Supporters du SCA Monsieur Reynal BRUNED

Numéro de dépôt :
4584961
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
COMITE D\'ANIMATION DES SUPPORTERS DU SCA de Comité d\'Animation des Supporters du SCA Monsieur Reynal BRUNED

Présentation de la marque COMITE D'ANIMATION DES SUPPORTERS DU SCA

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par Comité d'Animation des Supporters du SCA Monsieur Reynal BRUNED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMITE D'ANIMATION DES SUPPORTERS DU SCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est Comité d'Animation des Supporters du SCA Monsieur Reynal BRUNED domicilié(e) 283 Avenue Colonel Teyssier - 81000 - Albi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1955, Madame CHIRSTIANE QUINTIN domicilié(e) 735 Route de LabastidI2 - 81150 - FLORENTIN - France.

La marque COMITE D'ANIMATION DES SUPPORTERS DU SCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE D'ANIMATION DES SUPPORTERS DU SCA arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.


Comité d'Animation des Supporters du SCA Monsieur Reynal BRUNED - 283 Avenue Colonel Teyssier - 81000 - Albi - France


1955, Madame CHIRSTIANE QUINTIN - 735 Route de LabastidI2 - 81150 - FLORENTIN - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Foulards ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; relations publiques.