Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3 ANGOULEME
Numéro de dépôt :
931831
Date de dépôt :
15/07/1975
Lieu de dépôt :
Angoulême
Présentation de la marque 3 ANGOULEME
Déposée le 15 juillet 1975 par Comité d' Animation Culturelle de la Ville d'Angoulême auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angoulême), la marque française « 3 ANGOULEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 3 ANGOULEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque 3 ANGOULEME est expirée depuis le 15 juillet 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476