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Marques déposées par la société COMITE D'ANIMATION BRENSOL
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CA Miss Pays du Pastel Comité Animation Brensol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA Miss Pays du Pastel Comité Animation Brensol
COMITE D'ANIMATION BRENSOL, Association 1901

Numéro de dépôt :
3859194
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
CA Miss Pays du Pastel Comité Animation Brensol de COMITE D\'ANIMATION BRENSOL

Présentation de la marque CA Miss Pays du Pastel Comité Animation Brensol

Déposée le 9 décembre 2011 par la société COMITE D'ANIMATION BRENSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA Miss Pays du Pastel Comité Animation Brensol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMITE D'ANIMATION BRENSOL domicilié(e) Mairie de Brens - 81600 - BRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 640 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LOUIS FABRE domicilié(e) MAIRIE DE BRENS - 81600 - BRENS - France.

La marque CA Miss Pays du Pastel Comité Animation Brensol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA Miss Pays du Pastel Comité Animation Brensol est expirée depuis le 9 décembre 2021.


COMITE D'ANIMATION BRENSOL, Association 1901 - Mairie de Brens - 81600 - BRENS - France - SIREN 448640961


Mr LOUIS FABRE - MAIRIE DE BRENS - 81600 - BRENS - France


Republication pour erratum - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Errata de la publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Divertissenent. Information en matière de divertissement. Service de loisirs. Diffusion de matériel publicitaire, prospectus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.