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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE D'ACTION POUR LE SOLAIRE
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EUROSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSOL
COMITE D'ACTION POUR LE SOLAIRE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1430036
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1997

Présentation de la marque EUROSOL

Déposée le 9 octobre 1987 par l'association loi 1901 COMITE D'ACTION POUR LE SOLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'ACTION POUR LE SOLAIRE domicilié(e) 8, rue de Richelieu, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois LERNER - France.

La marque EUROSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSOL est expirée depuis le 9 octobre 1997.


COMITE D'ACTION POUR LE SOLAIRE (Association loi 1901) - 8, rue de Richelieu, 75001 PARIS. - France


Monsieur FranÇois LERNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Véhicules automobiles, nautiques ou aéronautiques, et en particulier ceux mus par l'électricité.Vêtements, sous-vêtements, chapellerie, chaussures, articles de bonneterie et accessoires vestimentaires tels foulards et cravates. Organisation de manifestations à caractère éducatif et populaire, organisation de courses de véhicules mus par l'électricité.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.