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Marques déposées par Comité d'A STACADA D'BREÏ
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Comité d'A STACADA D'BREÏ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comité d'A STACADA D'BREÏ
Comité d'A STACADA D'BREÏ

Numéro de dépôt :
4597387
Date de dépôt :
08/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2029
Comité d\'A STACADA D\'BREÏ de Comité d\'A STACADA D\'BREÏ

Présentation de la marque Comité d'A STACADA D'BREÏ

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2019 par Comité d'A STACADA D'BREÏ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comité d'A STACADA D'BREÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est Comité d'A STACADA D'BREÏ domicilié(e) 21 Place Brancion - 06540 - Breil-sur-Roya - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité d'A STACADA D'BREÏ, Monsieur Joseph REY domicilié(e) 21 Place Brancion - 06540 - Breil-sur-Roya - France.

La marque Comité d'A STACADA D'BREÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comité d'A STACADA D'BREÏ arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.


Comité d'A STACADA D'BREÏ - 21 Place Brancion - 06540 - Breil-sur-Roya - France


Comité d'A STACADA D'BREÏ, Monsieur Joseph REY - 21 Place Brancion - 06540 - Breil-sur-Roya - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie.