COMITE CHAMPS-ELYSEES, Association régie selon la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3984536
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
Présentation de la marque RIOPARIS
Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par l'association loi 1901 COMITE CHAMPS-ELYSEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RIOPARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE CHAMPS-ELYSEES domicilié(e) 39 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France.
La marque RIOPARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE CHAMPS-ELYSEES, Association régie selon la loi de 1901 - 39 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France
AB INITIO - 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports magnétiques, électroniques, numériques ou optiques tels que disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits " Cédéroms "), disques versatiles digitaux (dits " D.V.D. "), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ;
Organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts commercial ou de publicité ; organisation de concours, loteries, reportages photos et photographie, à but commercial ou de publicité ; promotion de vente pour des tiers ; promotion commerciale d'activités culturelles ou sportives ; publicité et location d'espaces publicitaires, y compris via les réseaux de communication électronique et informatique ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunications ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ;
Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), de textes non publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de catalogues non publicitaires et de tous supports d'informations non publicitaires ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de vidéogrammes, de phonogrammes ; représentation de spectacles ; production et organisation (services d'imprésarios) de spectacles, de films, de téléfilms, de vidéogrammes, de phonogrammes, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers et de concours, à but culturel, de divertissement ou éducatif ; attractions culturelles et récréatives y compris projection de films cinématographiques ; divertissement, notamment divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information en matière de divertissement notamment en matière audiovisuelle, multimédia et radiophonique ;
Services de rencontres sociales et de réseautage par le moyen d'un site Internet (services de clubs de rencontres) afin de partager des informations, des photographies, des contenus audio et vidéo, d'échanger des points de vue, des avis et réactions et de créer éventuellement des communautés virtuelles.
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