COMITE CHAMPS-ELYSEES, association régie selon la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3668728
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
Présentation de la marque MARCHÉ DE NOËL CHAMPS-ELYSÉES
Déposée le 3 août 2009 par l'association loi 1901 COMITE CHAMPS-ELYSEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARCHÉ DE NOËL CHAMPS-ELYSÉES »
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE CHAMPS-ELYSEES domicilié(e) 39 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE CHAMPS-ELYSEES, association régie selon la loi de 1901 - 39 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Vêtements (habillement) y compris tabliers, foulards, sous-vêtements, chaussettes, bas, bottes, pantoufles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, tous ces produits étant pour hommes, femmes ou enfants.
Organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts commercial ou de publicité ; promotions de vente pour des tiers ; promotions commerciales d'activités culturelles ou sportives ; publicité et location d'espaces publicitaires, y compris via les réseaux de communication électronique et informatique ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunications ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de vente au détail d'articles de parfumerie, de cosmétiques, de bougies parfumées, de lunettes, de bijouterie, de joaillerie, de montres, de papeterie, de livres, d'articles d'écriture, d'articles de maroquinerie, de mobilier et d'articles de décoration à savoir d'objets d'art, boîtes, miroirs, coffres à jouets et à bijoux, corbeilles, figurines, statuettes, paravents, appliques murales décoratives (non en matière textile), éventails, porte-parapluies, porte-journaux ou d'installation domestique ou urbain à savoir panneaux d'affichage, de signalisation, d'information, colonnes lumineuses ou non, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, vitrines mobiles ou fixes, conteneurs et bâches publicitaires, pour l'intérieur et l'extérieur, de vaisselle, de verrerie et d'ustensiles et récipients pour la cuisine, de linge de table, de lit et de maison, de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de produits alimentaires, de jeux et jouets, d'articles pour fumeurs, d'appareils d'éclairages et de colifichets (broderie).
Services de loisirs et de divertissement ; organisation de loteries ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts culturel ou éducatif ; organisation d'attractions culturelles et récréatives y compris spectacles pyrotechniques et illuminations électriques (divertissement) ; organisation de bals ; services de musées (présentation) ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées, de spectacles ; information et conseil dans le domaine événementiel à buts culturel ou éducatif ; service de sélection de manifestations, de prestations culturelles, sportives ou de loisirs pour des tiers ; réservation de places pour des événements culturels, sportifs ou de loisirs ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; services de discothèques ; services de casinos (y compris en ligne).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MARCHÉ DE NOËL CHAMPS-ELYSÉES"