Présentation de la marque ILLUMINATIONS CHAMPS-ELYSÉES
Déposée le 2 juillet 2009 par l'association loi 1901 COMITE CHAMPS ELYSEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ILLUMINATIONS CHAMPS-ELYSÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE CHAMPS ELYSEES domicilié(e) 34 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 484 873 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque ILLUMINATIONS CHAMPS-ELYSÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE CHAMPS ELYSEES, Association déclarée - 34 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 398484873
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2019 n°2722086 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-26
Lunettes et masques pour la vue, contre le soleil ou pour la protection des yeux et du visage ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits Cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables).
Lampes, lampadaires, lampes de poche électriques, guirlandes électriques, guirlandes et boules électriques pour arbres de Noël ; fontaines de jardin ou urbaines ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; cafetières électriques.
Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie ; horlogerie ; instruments chronométriques ; écrins et coffrets pour les produits de bijouterie, de joaillerie, d'horlogerie et les instruments chronométriques, boutons de manchettes et insignes de casquettes ; porte-clés de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.
Magazines, revues, livres, journaux ; produits de l'imprimerie ; papeterie, instruments pour l'écriture, le dessin et la peinture ; posters, cartes postales, photographies, lithographies, calendriers, agendas ; matériel pour les artistes ; linge de table et de toilette en papier, linge de table en plastique ; sacs, sachets, feuilles en matière plastique ou en papier pour l'emballage ; autocollants et vitrophanies.
Vêtements (habillement) y compris, foulards, sous-vêtements, chaussettes, bas, bottes, pantoufles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, tous ces produits étant pour hommes, femmes ou enfants.
Jeux, jouets, y compris cotillons, masques de carnaval, peluches, poupées, cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des illuminations et confiseries).
Organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts commercial ou de publicité ; promotions de vente pour des tiers ; promotion commerciales d'activités culturelles ou sportives ; publicité et location d'espaces publicitaires, y compris via les réseaux de communication électronique et informatique ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunications ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de vente au détail d'articles de parfumerie, de cosmétiques, de bougies parfumées, de lunettes, de bijouterie, de joaillerie, de montres, de papeterie, de livres, d'articles d'écriture, d'articles de maroquinerie, de mobilier et d'articles de décoration à savoir d'objets d'art, boîtes, miroirs, coffres à jouets et à bijoux, corbeilles, figurines, statuettes, paravents, appliques murales décoratives (non en matière textile), éventails, porte-parapluies, porte-journaux, ou d'installation domestique ou urbain à savoir panneaux d'affichage, de signalisation, d'information, colonnes lumineuses ou non, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, vitrines mobiles ou fixes, conteneurs et bâches publicitaires, pour l'intérieur et l'extérieur, de vaisselle, de verrerie et d'articles de cuisine, de linge de table, de lit et de maison, de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de produits alimentaires, de jeux et jouets, d'articles pour fumeurs, d'articles d'éclairages et de colifichets.
Services de loisirs et de divertissement ; organisation de loteries ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts culturel ou éducatif ; attractions culturelles et récréatives y compris spectacles pyrotechniques et illuminations électriques ; organisation de bals ; services de musées (présentation) ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées, de spectacles ; information et conseil dans le domaine événementiel buts culturel ou éducatif ; service de sélection commerciale de manifestations, de prestations culturelles, sportives ou de loisirs pour des tiers ; réservation de places pour des événements culturels, sportifs ou de loisirs ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; services de discothèques ; services de casinos (y compris en ligne).
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