COMITE CENTRAL DE LA LAINE ET DES FIBRES ASSOCIEES (C.C.L.F.A.)
Numéro de dépôt :
96614413
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006
Présentation de la marque COMITE CENTRAL DE LA LAINE & DES FIBRES ASSOCIES
Déposée le 1 mars 1996 par la société COMITE CENTRAL DE LA LAINE ET DES FIBRES ASSOCIEES (C.C.L.F.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMITE CENTRAL DE LA LAINE & DES FIBRES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la société COMITE CENTRAL DE LA LAINE ET DES FIBRES ASSOCIEES (C.C.L.F.A domicilié(e) 37-39 Rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 357 576 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert du POTET C.C.L.F.A. - France.
La marque COMITE CENTRAL DE LA LAINE & DES FIBRES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614413.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE CENTRAL DE LA LAINE ET DES FIBRES ASSOCIEES (C.C.L.F.A.) - 37-39 Rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France - SIREN 784357576
M. Hubert du POTET C.C.L.F.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles: sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de maison, linge de lit, literie, textiles non tissés, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, teintures murales non en matières textiles.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Traitement de matériaux
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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