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Marques déposées par COMITE CATHOLIQUE DU 150ème
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150EME ANNIVERSAIRE DE LA PREMIERE MESSE SUR LA TERRE DE NOUVELLE-CALEDONIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

150EME ANNIVERSAIRE DE LA PREMIERE MESSE SUR LA TERRE DE NOUVELLE-CALEDONIE
COMITE CATHOLIQUE DU 150ème

Numéro de dépôt :
92450762
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque 150EME ANNIVERSAIRE DE LA PREMIERE MESSE SUR LA TERRE DE NOUVELLE-CALEDONIE

Déposée le 5 novembre 1992 par COMITE CATHOLIQUE DU 150ème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « 150EME ANNIVERSAIRE DE LA PREMIERE MESSE SUR LA TERRE DE NOUVELLE-CALEDONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est COMITE CATHOLIQUE DU 150ème, domicilié(e) Archevêché, 4 Rue Mgr Fraysse Faubourg Blanchot BP 3, NOUMEA, Nouvelle Calédonie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Père DESVIGNES Michel Comité Catholique du 150ème - France.

La marque 150EME ANNIVERSAIRE DE LA PREMIERE MESSE SUR LA TERRE DE NOUVELLE-CALEDONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 150EME ANNIVERSAIRE DE LA PREMIERE MESSE SUR LA TERRE DE NOUVELLE-CALEDONIE est expirée depuis le 5 novembre 2002.


COMITE CATHOLIQUE DU 150ème - Archevêché, 4 Rue Mgr Fraysse Faubourg Blanchot BP 3, NOUMEA, Nouvelle Calédonie - France


Père DESVIGNES Michel Comité Catholique du 150ème - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Education; formation; activités culturelles.Edition de livres, de revues.Production de spectacles.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs