Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE CALENDAL
/
CALENDAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALENDAL
"COMITE CALENDAL" - (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
95600813
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2005

Présentation de la marque CALENDAL

Déposée le 5 décembre 1995 par l'association loi 1901 COMITE CALENDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALENDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE CALENDAL domicilié(e) Hôtel de Ville, 13260 CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STABILE Raymond - France.

La marque CALENDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALENDAL est expirée depuis le 5 décembre 2005.

COMITE CALENDAL a également déposé les autres marques suivantes : CALENDAL


"COMITE CALENDAL" - (Association Loi de 1901) - Hôtel de Ville, 13260 CASSIS - France


Monsieur STABILE Raymond - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 25 février 1998 - Résiliation de licence n°250442 - Publication au BOPI 1998-02-25

Inscription le 16 septembre 1996 - Concession de licence n°206098 - Publication au BOPI 1996-09-16

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, A savoir, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figure en cire, figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).