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Marques déposées par l'association loi 1901 comité Bourgogne Canoë-Kayak
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EcoPagayeur
Marque expirée - Marque en non vigueur

EcoPagayeur
comité Bourgogne Canoë-Kayak association loi 1901

Numéro de dépôt :
3435766
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2016
EcoPagayeur de comité Bourgogne Canoë-Kayak

Présentation de la marque EcoPagayeur

Déposée le 16 juin 2006 par l'association loi 1901 comité Bourgogne Canoë-Kayak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EcoPagayeur »

Le déposant est l'association loi 1901 comité Bourgogne Canoë-Kayak domicilié(e) 1 Rue Etienne Baudinet,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 788 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, comité Bourgogne Canoë-Kayak domicilié(e) 1 Rue Etienne Baudinet,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoPagayeur est expirée depuis le 16 juin 2016.


comité Bourgogne Canoë-Kayak association loi 1901 - 1 Rue Etienne Baudinet,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 397788235


comité Bourgogne Canoë-Kayak - 1 Rue Etienne Baudinet,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;