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Marques déposées par Comité Bidépartemental de Promotion des Produits Agricoles et Alimentaires des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes
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HAUTES TERRES SALON DE L'AGRICULTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTES TERRES SALON DE L'AGRICULTURE
Comité Bidépartemental de Promotion des Produits Agricoles et Alimentaires des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes, (Association 1901) Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes

Numéro de dépôt :
1732809
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
31/10/2001
HAUTES TERRES SALON DE L\'AGRICULTURE de Comité Bidépartemental de Promotion des Produits Agricoles et Alimentaires des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes

Présentation de la marque HAUTES TERRES SALON DE L'AGRICULTURE

Déposée le 31 octobre 1991 par Comité Bidépartemental de Promotion des Produits Agricoles et Alimentaires des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « HAUTES TERRES SALON DE L'AGRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comité Bidépartemental de Promotion des Produits Agricoles et Alimentaires des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes, (Association 1901) Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes, domicilié(e) 8 ter rue Capitaine de Bresson, 05000 GAP - France.

La marque HAUTES TERRES SALON DE L'AGRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTES TERRES SALON DE L'AGRICULTURE est expirée depuis le 31 octobre 2001.


Comité Bidépartemental de Promotion des Produits Agricoles et Alimentaires des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes, (Association 1901) Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes - 8 ter rue Capitaine de Bresson, 05000 GAP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Promotion sous forme de publicité et de communications

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.