Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATAC
Numéro de dépôt :
1531275
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1999
Présentation de la marque ATAC
Déposée le 16 mai 1989 par COMINVEST RESEARCH AB (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAC est expirée depuis le 16 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45