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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES
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TITANIUM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TITANIUM
COMINTES, SARL

Numéro de dépôt :
4345942
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TITANIUM de COMINTES

Présentation de la marque TITANIUM

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TITANIUM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 834 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Comintes, M. Gerard Gay domicilié(e) 10 RUE Ampère - 95500 - GONESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

COMINTES a également déposé les autres marques suivantes : ABRIS & JARDINS , SOURCE D'EAU , PORTIQUE ECOLO , NACARA , CLIP'DALLES , ABRI IGLOO , ABRI-SOLEIL , ABRI-CHATEAUd'EAU , BEAUSOLEIL , OMBREA


COMINTES, SARL - 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France - SIREN 399834654


Société Comintes, M. Gerard Gay - 10 RUE Ampère - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 7 avril 2020 - Rejet total n°784753 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07

Matières plastiques à l'état brut ;

Matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage .