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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES
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SERRE-POTAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRE-POTAGER
COMINTES, SARL

Numéro de dépôt :
3838927
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
SERRE-POTAGER de COMINTES

Présentation de la marque SERRE-POTAGER

Déposée le 14 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERRE-POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES domicilié(e) 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINTES domicilié(e) 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

La marque SERRE-POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRE-POTAGER est expirée depuis le 14 juin 2021.

COMINTES a également déposé les autres marques suivantes : ABRIS & JARDINS , SOURCE D'EAU , PORTIQUE ECOLO , NACARA , CLIP'DALLES , ABRI IGLOO , ABRI-SOLEIL , ABRI-CHATEAUd'EAU , BEAUSOLEIL , OMBREA


COMINTES, SARL - 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France


COMINTES - 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577586 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.