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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES
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SERRE & JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRE & JARDIN
COMINTES, SARL

Numéro de dépôt :
3911877
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
SERRE & JARDIN de COMINTES

Présentation de la marque SERRE & JARDIN

Déposée le 6 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERRE & JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINTES, M. GAY GERARD domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

La marque SERRE & JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRE & JARDIN est expirée depuis le 6 avril 2022.

COMINTES a également déposé les autres marques suivantes : ABRIS & JARDINS , SOURCE D'EAU , PORTIQUE ECOLO , NACARA , CLIP'DALLES , ABRI IGLOO , ABRI-SOLEIL , ABRI-CHATEAUd'EAU , BEAUSOLEIL , OMBREA


COMINTES, SARL - 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France


COMINTES, M. GAY GERARD - 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; Serre de jardin ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Serre de jardin.