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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES
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PORTIQUE ECOLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTIQUE ECOLO
COMINTES, SARL

Numéro de dépôt :
3838928
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
PORTIQUE ECOLO de COMINTES

Présentation de la marque PORTIQUE ECOLO

Déposée le 14 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTIQUE ECOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES domicilié(e) 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINTES domicilié(e) 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

La marque PORTIQUE ECOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTIQUE ECOLO est expirée depuis le 14 juin 2021.

COMINTES a également déposé les autres marques suivantes : ABRIS & JARDINS , SOURCE D'EAU , NACARA , CLIP'DALLES , ABRI IGLOO , ABRI-SOLEIL , ABRI-CHATEAUd'EAU , BEAUSOLEIL , OMBREA , MILLENIUM


COMINTES, SARL - 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France


COMINTES - 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645997 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Activités culturelles.