Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLAFOND-KIT
COMINTES, SARL

Numéro de dépôt :
3899396
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PLAFOND-KIT de COMINTES

Présentation de la marque PLAFOND-KIT

Déposée le 21 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAFOND-KIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINTES, M. GAY GERARD domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COMINTES a également déposé les autres marques suivantes : ABRIS & JARDINS , SOURCE D'EAU , PORTIQUE ECOLO , NACARA , CLIP'DALLES , ABRI IGLOO , ABRI-SOLEIL , ABRI-CHATEAUd'EAU , BEAUSOLEIL , OMBREA


COMINTES, SARL - 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France


COMINTES, M. GAY GERARD - 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598610 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tentures murales non en matières textiles ; Plafonds suspendus ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Travaux de plâtrerie ou de plomberie.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.