Déposée le 10 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PISCINES & JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES domicilié(e) 10 Rue Ampère,95500 Gonesse - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 834 654 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINTES SARL domicilié(e) 10 Rue Ampère,95500 Gonesse - 95500 - France.
La marque PISCINES & JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMINTES SARL - 10 Rue Ampère,95500 Gonesse - 95500 - France - SIREN 399834654
COMINTES SARL - 10 Rue Ampère,95500 Gonesse - 95500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
– constructions transportables métalliques. – matériaux de construction non métalliques. – meubles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PISCINES & JARDINS"