Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIP'DALLES
COMINTES SARL

Numéro de dépôt :
3386408
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2015
CLIP\'DALLES de COMINTES

Présentation de la marque CLIP'DALLES

Déposée le 12 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIP'DALLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES domicilié(e) 10 rue Ampère,95500 GONESSE - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 834 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINTES domicilié(e) 10 rue ampère,95500 GONESSE - 95500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIP'DALLES est expirée depuis le 12 octobre 2015.

COMINTES a également déposé les autres marques suivantes : ABRIS & JARDINS , SOURCE D'EAU , PORTIQUE ECOLO , NACARA , ABRI IGLOO , ABRI-SOLEIL , ABRI-CHATEAUd'EAU , BEAUSOLEIL , OMBREA , MILLENIUM


COMINTES SARL - 10 rue Ampère,95500 GONESSE - 95500 - France - SIREN 399834654


COMINTES - 10 rue ampère,95500 GONESSE - 95500 - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450358 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Constructions transportables non métalliques ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport.