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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comintes
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CHALET & MESURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHALET & MESURE
Comintes, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3650445
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2019
CHALET & MESURE de Comintes

Présentation de la marque CHALET & MESURE

Déposée le 13 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comintes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALET & MESURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comintes domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 834 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comintes domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALET & MESURE est expirée depuis le 13 mai 2019.

Comintes a également déposé les autres marques suivantes : ABRIS & JARDINS , SOURCE D'EAU , PORTIQUE ECOLO , NACARA , CLIP'DALLES , ABRI IGLOO , ABRI-SOLEIL , ABRI-CHATEAUd'EAU , BEAUSOLEIL , OMBREA


Comintes, Société à responsabilité limitée - 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France - SIREN 399834654


Comintes - 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Construction sur mesure métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Chalet sur mesure, construction sur mesure non métalliques ; abri sur mesure (construction non métallique) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.