Déposée le 10 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHALET & JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 834 654 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL COMINTES domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France.
La marque CHALET & JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL COMINTES, SARL - 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France - SIREN 399834654
SARL COMINTES - 10 RUE AMPERE - 95500 - GONESSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2013 n°2531638 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-07
– constructions transportables métalliques. – matériaux de construction non métalliques. – meubles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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