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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES
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Art & Jardin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art & Jardin
COMINTES, SARL

Numéro de dépôt :
3790341
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
Art & Jardin de COMINTES

Présentation de la marque Art & Jardin

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Art & Jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES domicilié(e) 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINTES domicilié(e) 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France.

La marque Art & Jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art & Jardin est expirée depuis le 13 décembre 2020.

COMINTES a également déposé les autres marques suivantes : ABRIS & JARDINS , SOURCE D'EAU , PORTIQUE ECOLO , NACARA , CLIP'DALLES , ABRI IGLOO , ABRI-SOLEIL , ABRI-CHATEAUd'EAU , BEAUSOLEIL , OMBREA


COMINTES, SARL - 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France


COMINTES - 10 AMPERE - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Cuir et imitations du cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Fibres textiles.