Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABRI SOLEIL
COMINTES

Numéro de dépôt :
4502314
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
ABRI SOLEIL de COMINTES

Présentation de la marque ABRI SOLEIL

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par COMINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABRI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est COMINTES domicilié(e) 10 Rue Ampère - 95500 - Gonesse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINTES, Monsieur Gérard GAY domicilié(e) 10 rue ampère - 95500 - Gonesse - France.

La marque ABRI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABRI SOLEIL arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.

COMINTES a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE D'EAU , PORTIQUE ECOLO , NACARA , CLIP'DALLES , ABRI IGLOO , ABRI-SOLEIL , ABRI-CHATEAUd'EAU , BEAUSOLEIL , OMBREA , MILLENIUM


COMINTES - 10 Rue Ampère - 95500 - Gonesse - France


COMINTES, Monsieur Gérard GAY - 10 rue ampère - 95500 - Gonesse - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Bahuts [coffres] métalliques; Bardeaux métalliques; Châssis de serres métalliques; Coffres métalliques; Corniches métalliques; Couvertures de toits métalliques; Panneaux en métal; Panneaux métalliques de parement pour la construction de murs; Panneaux métalliques pour la construction; Panneaux métalliques pour toitures; Panneaux muraux métalliques; Panneaux pour la construction métalliques; Poteaux de clôture en métal; Volets métalliques ;

Bardages non métalliques pour toitures; Bardeaux non métalliques; Bois de construction; Bois de construction façonné; Châssis de serres non métalliques; Clôtures non métalliques; Corniches non métalliques; Couvertures de toits non métalliques; Éléments de construction en imitation bois; Éléments de construction en bois; Enduits bitumineux pour toitures; Lambris en bois; Lambris non métalliques; Matériaux de construction pour toitures (non métalliques); Matériaux de construction en bois; Membranes pour toitures; Moulures de corniches non métalliques; Panneaux de clôture non métalliques; Panneaux de construction en bois; Panneaux de construction en bois et résines imperméables; Panneaux de sol non métalliques; Panneaux de toiture en bois; Pièces de construction préfabriquées non métalliques; Planches de bois de construction; Revêtements de murs [construction] non métalliques; Revêtements en asphalte pour toitures; Revêtements non métalliques pour la construction; Revêtements pour toitures en feutre; Toitures non métalliques; Volets non métalliques ;

Armoires de rangement [meubles]; Bahuts [coffres] non métalliques; Boîtes de rangement en bois; Boîtes de rangement [meubles]; Boîtes de rangement non métalliques; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Coffres à jouets [meubles]; Coffres à outils [meubles]; Coffres de rangement en bois; Coffres de rangement en matières plastiques; Coffres [meubles]; Étagères; Étagères de rangement [meubles]; Meubles; Meubles de rangement; Mobilier de jardin en bois; Mobilier de jardin en plastique; Mobilier de jardin métallique; Mobilier de patio; Mobilier pour camping-cars; Mobilier urbain non métallique.