Déposée le 11 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES et COMINTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ABRI CLIC-CLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMINTES domicilié(e) 10 rue Ampère 9500 Gonesse - France et COMINTES, domicilié(e) 10, rue Ampere, 95500 GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINTES - France.
La marque ABRI CLIC-CLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMINTES S.A.R.L - 10 rue Ampère 9500 Gonesse - France
COMINTES - 10, rue Ampere, 95500 GONESSE - France - SIREN 3
COMINTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Constructions transportables métalliques Matériaux de construction non métalliques Meubles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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