Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HC-COM HOME CINEMA - COMMUNICATION
COMIL, SARL

Numéro de dépôt :
3765735
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2020
HC-COM HOME CINEMA - COMMUNICATION de COMIL

Présentation de la marque HC-COM HOME CINEMA - COMMUNICATION

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HC-COM HOME CINEMA - COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMIL domicilié(e) 4 Avenue dela Résistance - 92370 - CHAVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 819 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMIL domicilié(e) 4 Avenue dela Résistance - 92370 - CHAVILLE - France.

La marque HC-COM HOME CINEMA - COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC-COM HOME CINEMA - COMMUNICATION est expirée depuis le 13 septembre 2020.

COMIL a également déposé les autres marques suivantes : COMIL service DIAMANT® , LE CATALOGUE AUDIOVISUEL , AZURSCREEN WWW.AZURSCREEN.COM , AZUR IPTV , LA REFERENCE AUDIOVISUELLE , AZURBOARD WWW.AZURBOARD.COM , AOVIA , TAXIMEDIA , COMIL , TURNING TECHNOLOGIES


COMIL, SARL - 4 Avenue dela Résistance - 92370 - CHAVILLE - France - SIREN 310819362


COMIL - 4 Avenue dela Résistance - 92370 - CHAVILLE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.