Déposée le 30 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMIL service DIAMANT® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMIL domicilié(e) 4 AVENUE DE LA RESISTANCE, BP 1,92370 CHAVILLE - 92370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 819 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMIL domicilié(e) 4 AVENUE DE LA RESISTANCE, BP 1,92370 CHAVILLE - 92370 - France.
La marque COMIL service DIAMANT® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207755.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMIL (SARL) - 4 AVENUE DE LA RESISTANCE, BP 1,92370 CHAVILLE - 92370 - France - SIREN 310819362
COMIL - 4 AVENUE DE LA RESISTANCE, BP 1,92370 CHAVILLE - 92370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Appareils et instruments scientifiques, photographique, cinématographiques, optiques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Publicité ; gestion et administration des affaires commerciales. Services d'abonnement. Conseil en organisation et direction des affaires commerciales. Services de garantie, comptabilité, reproduction de document, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne. Location de temps publicitaires sur tous moyens de communication. Recherche de nouveaux produits pour des tiers. Services juridiques. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'utilisation d'ordinateurs, de vidéoprojecteurs, de rétroprojecteurs, d'écrans de projection, de plasmas et de périphériques informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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