Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORVA
COMIGRO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1007018
Date de dépôt :
24/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORVA

Déposée le 24 janvier 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMIGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMIGRO domicilié(e) 39 rue de la Garde CLERMONT-FERRAND(P de D). - France.

La marque NORVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NORVA est expirée depuis le 24 janvier 1987.

COMIGRO a également déposé les autres marques suivantes : GELITO


COMIGRO S.A.R.L. - 39 rue de la Garde CLERMONT-FERRAND(P de D). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012

Inscription - Changement d'adresse n°20646 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20647 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°104 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°103 - Publication au BOPI

Poissons surgelés, viandes surgelées;crèmes glacées et glaces comestibles fruits et légumes surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.