Marque expirée - Marque en non vigueur

COMIGEL
COMIGEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3569036
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/04/2018
COMIGEL de COMIGEL

Présentation de la marque COMIGEL

Déposée le 11 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMIGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « COMIGEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMIGEL domicilié(e) Impasse du Ruisseau de la Tannerie,57070 SAINT JULIEN LES METZ - 57070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMIGEL est expirée depuis le 11 avril 2018.

COMIGEL a également déposé les autres marques suivantes : SOVIPA SOCIETE VINICOLE PARISIENNE , LES ALLEGES


COMIGEL société par actions simplifiée - Impasse du Ruisseau de la Tannerie,57070 SAINT JULIEN LES METZ - 57070 - France


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Viande, poisson, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; conserves de fruits, de légumes, de viande ou de poissons ; coquillages et crustacés non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits, mollusques comestibles non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits ; produits laitiers, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, charcuterie, salaisons, gratins de légumes, de viandes, de poissons, de coquillages (non vivants), de crustacés (non vivants), de mollusques comestibles ou de fruits notamment congelés, surgelés ou cuits ; potages ; mets et plats préparés ou cuisinés à base de viandes, de poissons, de crustacés (non vivants), de coquillages (non vivants), de mollusques comestibles, de fruits ou de légumes notamment congelés ou surgelés.

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, glace à rafraîchir, sorbets, gâteaux, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, café, thé, chocolat ; crème anglaise, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, couscous (semoule), pizzas, quiches, tourtes, tortillas, mets et plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés ; assaisonnements, condiments, sauces (condiments), sauces à salade, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire.

Services de vente au détail de viande, poisson, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; conserves de fruits, de légumes, de viande ou de poissons ; coquillages et crustacés non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits, mollusques comestibles non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits ; produits laitiers, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, charcuterie, salaisons, gratins de légumes, de viandes, de poissons, de coquillages (non vivants), de crustacés (non vivants), de mollusques comestibles ou de fruits notamment congelés, surgelés ou cuits ; potages ; mets et plats préparés ou cuisinés à base de viandes, de poissons, de crustacés (non vivants), de coquillages (non vivants), de mollusques comestibles, de fruits ou de légumes notamment congelés ou surgelés, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, glace à rafraîchir, sorbets, gâteaux, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, café, thé, chocolat ; crème anglaise, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, couscous (semoule), pizzas, quiches, tourtes, tortillas, mets et plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés ; assaisonnements, condiments, sauces (condiments), sauces à salade, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, agences d'import-export, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires et de services liés à la vente de produits alimentaires pour d'autres entreprises), traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes pour des tiers, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance.