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Marques déposées par l'association loi 1901 COMIDENT
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RECYDENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

RECYDENT
COMIDENT association loi 1901

Numéro de dépôt :
3555732
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2018
RECYDENT de COMIDENT

Présentation de la marque RECYDENT

Déposée le 11 février 2008 par l'association loi 1901 COMIDENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYDENT »

Le déposant est l'association loi 1901 COMIDENT domicilié(e) 8, rue Blanche,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 710 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYDENT est expirée depuis le 11 février 2018.

COMIDENT a également déposé les autres marques suivantes : RECYMED'PRO , COMIDENT , RECYMED


COMIDENT association loi 1901 - 8, rue Blanche,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 310710595


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Informations en matière de traitement de matériaux. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Destruction d'ordures. Recyclage d'ordures et de déchets. Incinération d'ordures. Récupération, collecte et valorisation de déchets professionnels. Elimination et traitement des déchets des équipements électriques et électroniques.