Déposée le 5 mars 1992 par COMIC RELIEF LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RED NOSE DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est COMIC RELIEF LIMITED, domicilié(e) 7, Great Russell Street LONDRES, WC18 3NW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque RED NOSE DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RED NOSE DAY est expirée depuis le 5 mars 2002.
COMIC RELIEF LIMITED - 7, Great Russell Street LONDRES, WC18 3NW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 2 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164738 - Publication au BOPI 1993-11-02
Inscription le 8 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166201 - Publication au BOPI 1993-12-08
Inscription le 8 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166200 - Publication au BOPI 1993-12-08
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes); produits de l'imprimerie et papeterie, notamment imprimés, prospectus, tracts, dépliants, plaquettes, brochures, journaux, périodiques, revues, magazines, livres, guides, manuels, catalogues, indicateurs, bulletins, formulaires, factures, bons de commande et de livraison, affiches, calendriers, almanachs, cartes murales, plans, autocollants, pictogrammes, tickets, billets, étiquettes, papier à lettre, enveloppes, cartes, fiches, carnets, feuillets; pannonceaux et écriteaux en papier ou en carton; articles pour reliures; photographies; rubans adhésifs pour la papeterie ou l'emballage; matériel pour les artistes; articles de bureau (à l'exception des meubles); instruments pour écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papier, carton et matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en papier, en carton ou en matières plastiques; cartes à jouer; dessous de verres en papier ou carton.Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, survêtements, pantalons, caleçons, shorts, cravates, foulards, sous-vêtements,chaussetttes, bas, ceintures, vêtements de gymnastique, de sport et de détente.Services d'éducation, d'enseignement, d'instruction et de formation; organisation de loisirs, de spectacles, de manifestations culturelles, de jeux, de concours; divertissements, notamment par radio, cinéma et télévision; édition de tous supports imprimés, notamment de livres, guides, revues, journaux, imprimés; prêts de livres; prêt et location de tous supports d'enregistrement des sons, images et/ou données; location de postes de radio et de télévision et de matériel vidéo; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores, de films, de vidéogrammes et de programmes de radio ou de télévision
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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