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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMFORT ENERGY
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QUALIVOLT
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIVOLT
COMFORT ENERGY, SARL

Numéro de dépôt :
3661992
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/07/2019
QUALIVOLT de COMFORT ENERGY

Présentation de la marque QUALIVOLT

Déposée le 6 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMFORT ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « QUALIVOLT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMFORT ENERGY domicilié(e) 11 rue Denis Poisson - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 807 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIVOLT est expirée depuis le 6 juillet 2019.

COMFORT ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : Après , QualiVolt Le toit qui rapporte , Avant


COMFORT ENERGY, SARL - 11 rue Denis Poisson - 75017 - PARIS - France - SIREN 478807449


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Panneaux solaires (cellules photovoltaïques).

Panneaux solaires thermiques à savoir capteurs solaires (chauffage).