Marque enregistrée - Marque en vigueur

FranceCE
COMEXPOSIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4235787
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2025
FranceCE de COMEXPOSIUM

Présentation de la marque FranceCE

Déposée le 22 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXPOSIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FranceCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXPOSIUM domicilié(e) 70 Avenue du Général de Gaulle - 92058 - PARIS LA DEFENSE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 780 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme Haller Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque FranceCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FranceCE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

COMEXPOSIUM a également déposé les autres marques suivantes : foire de Paris , #CONNECT IT VIVEZ L EXPERIENCE CONNECTEE , SALON NATIONAL DE L'IMMOBILIER , E-COMMERCE ONE TO ONE , FOIRE DE PARIS , CSF PRO , SALON SAVEURS DES PLAISIRS GOURMANDS , SALON SAVEURS DES PLAISIRS GOURMANDS , SALON DES PLAISIRS GOURMANDS , E-COMMERCE One to One


COMEXPOSIUM, Société par actions simplifiée - 70 Avenue du Général de Gaulle - 92058 - PARIS LA DEFENSE cedex - France - SIREN 316780519


IPSIDE (Schmit Chretien), Mme Haller Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Gestion commerciale de lieux d'expositions pour l'organisation d'expositions, foires, forums et salons, colloques, conférences et congrès. Services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à savoir mise en relation d'exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions commerciales ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de marketing ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; établissement et compilation de statistiques, d'affaires, commerciales dans le domaine des expositions et notamment relatives à l'organisation d'expositions ; publicité ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces, notamment pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; étude de marché, recherche de marché ; relations publiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; sondages d'opinion ;

Télécommunications ; communication (transmission) et diffusion (transmission) d'informations, d'images, de sons sur réseaux numériques de communication ; communication (transmission) et diffusion (transmission) d'informations sur réseaux télématiques ; informations en matière de télécommunications ; services de forums de discussion ; mise à disposition de forums en ligne ; service de messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition et publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation de loteries. Gestion de lieux d'expositions pour l'organisation d'expositions, foires, forums et salons, colloques, conférences et congrès ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services d'organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et de symposiums ; production et location de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; informations dans le domaine des expositions et notamment relatives à l'organisation d'expositions ; services d'organisation et de production de spectacles ; location de décors de spectacles ; services de réservation de places de spectacles ; services de billetterie ; services d'animation de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; services de recyclage professionnel ; services de photographie ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; prêt de livres ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.