Déposée le 14 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXPOSIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E - BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXPOSIUM domicilié(e) 70 Avenue du Général de Gaulle - 92058 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 780 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque E - BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMEXPOSIUM, Société par actions simplifiée - 70 Avenue du Général de Gaulle - 92058 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 316780519
IPSIDE (Schmit Chretien), Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240713 - Publication au BOPI 1997-07-29
Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307814 - Publication au BOPI 2006-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615184 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2016 n°2611635 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-01
TELECOMMUNICATIONS. - Agence de presse et d'informations - Communications par terminaux d'ordinateurs.EDUCATION - FORMATION - Edition de livres, de revues. - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE - PROGRAMMATION POUR ORDINATEURS. - Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. - Service de reporteurs - Filmage sur bandes vidéo
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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