Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) COMEXO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMEXO domicilié(e) 10, Rue Charles Delescluze, 93541 BAGNOLET Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AROUS Raphaël - France.
La marque NINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMEXO SOCIETE ANONYME - 10, Rue Charles Delescluze, 93541 BAGNOLET Cedex - France
Monsieur AROUS Raphaël - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Cuir et imitations du cuir : peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) : verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaisselle, vases, bougeoirs, figurines, verres, récipients, boites, flacons, porte-serviettes, poudriers, (non en métaux précieux), en verre, en porcelaine ou en faïence. Tissus et produits textiles : couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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