Déposée le 17 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMEXO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXO domicilié(e) 9 SIR ALEXANDER FLEMING BP 38 - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 762 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXO domicilié(e) 9 SIR ALEXANDER FLEMING BP 38 - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.
La marque COMEXO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMEXO, SAS - 9 SIR ALEXANDER FLEMING BP 38 - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France - SIREN 319762449
COMEXO - 9 SIR ALEXANDER FLEMING BP 38 - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2010 n°2437037 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-04-07
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaisselle, vases, bougeoirs, figurines, verres, récipients, boites, flacons, porte-serviettes, poudriers, (non en métaux précieux), en verre, en porcelaine ou en faïence. Jeux, jouets ; article de gymnastique et de sport à l'exception des chaussures, des vêtements et des tapis. Décoration pour arbres de Noël.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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