Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZABOR
COMEXEM, sas
M. Ferreiro Alexis

Numéro de dépôt :
4230426
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2025
ZABOR de COMEXEM

Présentation de la marque ZABOR

Déposée le 1 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXEM et monsieur Ferreiro Alexis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZABOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXEM domicilié(e) Lieu-dit Kercadoret - 29300 - QUIMPERLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Ferreiro Alexis domicilié(e) Lieu-dit Kercadoret - 29300 - QUIMPERLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXEM, M. Ferreiro Alexis domicilié(e) Lieu-dit Kercadoret - 29300 - QUIMPERLE - France.

La marque ZABOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZABOR arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

COMEXEM a également déposé les autres marques suivantes : MIKUNA , CUBITA , CUBANITA


COMEXEM, sas - Lieu-dit Kercadoret - 29300 - QUIMPERLE - France - SIREN 7

M. Ferreiro Alexis - Lieu-dit Kercadoret - 29300 - QUIMPERLE - France


COMEXEM, M. Ferreiro Alexis - Lieu-dit Kercadoret - 29300 - QUIMPERLE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 9 juin 2016 - Retrait partiel n°671624 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.