Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUTURCOM
COMEXCO (SA)

Numéro de dépôt :
94514044
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque FUTURCOM

Déposée le 5 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) COMEXCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUTURCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMEXCO domicilié(e) 32 rue Le Peletier, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 507 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXCO (SA) - France.

La marque FUTURCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTURCOM est expirée depuis le 5 avril 2004.


COMEXCO (SA) - 32 rue Le Peletier, 75009 PARIS - France - SIREN 393507660


COMEXCO (SA) - France


Inscription le 8 décembre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°291613 - Publication au BOPI 1999-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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