Marque expirée - Marque en non vigueur

DÉLICES D'OR
COMEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1383518
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2016

Présentation de la marque DÉLICES D'OR

Déposée le 9 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DÉLICES D'OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMEX domicilié(e) 99, rue de Sèvres,75006 PARIS (dossier no 2325004) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 430 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André LE THEO COMEX S.A. domicilié(e) 99, rue de Sèvres,75006 PARIS (dossier no 2325004) - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DÉLICES D'OR est expirée depuis le 9 décembre 2016.

COMEX a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN , CROQ "RAPID" , ORUS 3D OPTIMAL RECONSTRUCTION OF UNDERWATER SITES , COMEX BTP , AVANTAGE , LEADER LE MELON


COMEX Société Anonyme - 99, rue de Sèvres,75006 PARIS (dossier no 2325004) - 75006 - France - SIREN 331430777


M. André LE THEO COMEX S.A. - 99, rue de Sèvres,75006 PARIS (dossier no 2325004) - 75006 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325004 - Publication au BOPI 2006-10-11

Renouvellement sans limitation n°2077562 - Publication au BOPI 1996-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 18 juin 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°202638 - Publication au BOPI 1996-06-18

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glâces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.