Déposée le 5 décembre 1985 par la société COMEX S.N.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUNOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMEX S.N.C domicilié(e) 99, rue de Sèvres, 75006 PARIS (dossier no 2056622) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 096 766 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André LE THEO COMEX S.N.C. domicilié(e) (dossier no 2056622) - France.
La marque SUNOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMEX S.N.C. - 99, rue de Sèvres, 75006 PARIS (dossier no 2056622) - France - SIREN 390096766
Monsieur André LE THEO COMEX S.N.C. - (dossier no 2056622) - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1995 n°2056622 - Publication au BOPI 1995-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glâces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits;sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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