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Marques déposées par monsieur Cometti Philippe
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CAVES AMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES AMIEL
M. Cometti Philippe

Numéro de dépôt :
4033512
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2023
CAVES AMIEL de Cometti Philippe

Présentation de la marque CAVES AMIEL

Déposée le 19 septembre 2013 par monsieur Cometti Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAVES AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Cometti Philippe domicilié(e) 21 Rue Dupuy de Grez - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cometti Philippe domicilié(e) 21 Rue Dupuy de Grez - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque CAVES AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 32 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES AMIEL est expirée depuis le 19 septembre 2023.


M. Cometti Philippe - 21 Rue Dupuy de Grez - 31300 - TOULOUSE - France


M. Cometti Philippe - 21 Rue Dupuy de Grez - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 21 janvier 2014 - Retrait partiel n°616837 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21

Verres, verres à vin, verre à boire, tâte vin (pipette), verres (récipients), becs verseurs, carafes, carafes à décanter, tire bouchons, cristaux (verreries) ;

Foie gras, pâtés de foie, charcuterie, saucisses, saucissons, confitures, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, gibier, huile d'olive comestible ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; préparations pour faire des liqueurs ; bière de malt ; moût de malt ; moût de raisin ;

Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de dégustation à des fins publicitaires ou promotionnelles ; service de vente au détail de vins, de spiritueux, de boissons alcooliques, de cidres, de rhum, de whisky, de bières, de verres, de verres à vin, de verre à boire, de tâte vin (pipette), de verres (récipients), de becs verseurs, de carafes, de carafes à décanter, de tire bouchons, de cristaux (verreries), de foie gras, de pâtés de foie, de charcuterie, de saucisses, de saucissons, de confitures, de conserves et plats préparées à base de viande, de volailles, de poissons, de légumes, de gibiers, gibier, d'huile d'olive comestible ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à but commerciaux et/ou publicitaire ; information d'affaires commerciales et/ou publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; organisations et conduite d'ateliers de dégustation (formation) ; organisation et conduite de stages de formation ; information en matière culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; organisation de concours en matière culturelle et/ou divertissement ; formation pratique (démonstration) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation de cours d'oenologie ; services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.