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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMETEC
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nilométre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nilométre
COMETEC, SARL

Numéro de dépôt :
3928042
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
nilométre de COMETEC

Présentation de la marque nilométre

Déposée le 19 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « nilométre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMETEC domicilié(e) 9 bis rue du général Leclerc - 94520 - MANDRES LES ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 570 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMETEC, M. SACCANI Stéphane domicilié(e) 9 bis rue du général Leclerc - 94520 - MANDRES LES ROSES - France.

La marque nilométre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nilométre est expirée depuis le 19 juin 2022.

COMETEC a également déposé les autres marques suivantes : COMETEC , FLO-DAR , COMETEC , FLO-DAR


COMETEC, SARL - 9 bis rue du général Leclerc - 94520 - MANDRES LES ROSES - France - SIREN 352570444


COMETEC, M. SACCANI Stéphane - 9 bis rue du général Leclerc - 94520 - MANDRES LES ROSES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 8 août 2017 - Rejet partiel n°705961 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs.