Déposée le 18 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMETE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MÉGA BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMETE domicilié(e) 14-16 Rue de la Quarantaine - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 945 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme DELIQUIET Héloïse domicilié(e) 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.
La marque MÉGA BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMETE, Société par Actions Simplifiée - 14-16 Rue de la Quarantaine - 69005 - LYON - France - SIREN 752945816
FIDAL, Mme DELIQUIET Héloïse - 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Meubles, sièges-poire, chaises, lits, poufs, tables, coussins, coussins de sièges, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir matières plastiques et matières textiles pour la garniture de sièges-poire, chaises, lits, poufs, tables, coussins, coussins de sièges, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas ; housses, taies d'oreillers, couvertures, linge de maison ;
Services de vente au détail des produits suivants : meubles, sièges-poire, chaises, lits, poufs, tables, coussins, coussins de sièges, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir matières plastiques et matières textiles pour la garniture de sièges-poire, chaises, lits, poufs, tables, coussins, coussins de sièges, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, housses, taies d'oreillers, couvertures, linge de maison.
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