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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMETE
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ALL DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALL DIFFUSION
COMETE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4000407
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2023
ALL DIFFUSION de COMETE

Présentation de la marque ALL DIFFUSION

Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALL DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMETE domicilié(e) 14-16 Rue de la Quarantaine - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 945 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Héloïse DELIQUIET domicilié(e) 3 Place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.

La marque ALL DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL DIFFUSION est expirée depuis le 24 avril 2023.

COMETE a également déposé les autres marques suivantes : SOUARD , le forum de la maintenance et de la sous traitance industrielle , ANNA BELLE LE LOOK ECO , FASHION CASH , MÉGA BAG , comète L' AGENCE , THE MAP , C , MANNEQUIN DE REKENEIRE , ATLANTIC LED


COMETE, Société par Actions Simplifiée - 14-16 Rue de la Quarantaine - 69005 - LYON - France - SIREN 752945816


FIDAL, Mme. Héloïse DELIQUIET - 3 Place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON cedex 09 - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Matières filtrantes ; plastifiants de décoration ; produits pour opacifier le verre ; colle autre que pour la papeterie ou le ménage ;

Films de protection thermique, films décoratifs, films pour la protection de l'intimité des personnes ; adhésifs (matières collantes) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; matières à calfeutrer ; matières isolantes ; matières filtrantes.