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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMETAL
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DISCOVEYOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOVEYOR
COMETAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1349642
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1995

Présentation de la marque DISCOVEYOR

Déposée le 27 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCOVEYOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMETAL domicilié(e) Route de Sablé, 53200 CHATEAU-GONTIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque DISCOVEYOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOVEYOR est expirée depuis le 27 septembre 1995.

COMETAL a également déposé les autres marques suivantes : COMETAL , AIRFORT , MATFORT , CLARENCE , COMETAL


COMETAL (société anonyme) - Route de Sablé, 53200 CHATEAU-GONTIER. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Appareils pour le transport de matières en vrac.