Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARENCE
COMETAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1242699
Date de dépôt :
03/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1993

Présentation de la marque CLARENCE

Déposée le 3 août 1983 par la Société Anonyme (SA) COMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMETAL domicilié(e) 53200 CHATEAU-GONTIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque CLARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARENCE est expirée depuis le 3 août 1993.

COMETAL a également déposé les autres marques suivantes : COMETAL , AIRFORT , MATFORT , COMETAL , DISCOVEYOR


COMETAL (société anonyme) - 53200 CHATEAU-GONTIER. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Eléments de cuisine.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.